Conditions Générales de Vente :
Vous pouvez en cas de problème nous contacter par téléphone au 0603068632 ou par mail : sav@pwrfoil.com
Toutes les images et photos affichées sur notre site sont non-contractuelles.
Article 1 : Champs d’application et modification des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site Internet www.pwrfoil.com
la SAS PWRFOIL se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la passation de la commande.
Article 2 : Disponibilité des produits
Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la passation de la commande soit à vous livrer le produit commandé soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire soit à vous le rembourser.
Article 3 : Prix
Les prix sont exprimés en euros TTC et s'entendent hors frais de transport. L'utilisateur devra s'acquitter de ces frais de transport, sauf s'il bénéficie d'une offre spéciale l'en exonérant. La SAS PWRFOIL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, notamment en cas d'augmentation des charges, du taux de TVA ou en cas d'erreur manifeste.
Article 4 : Modalités de paiement et sécurisation
Modalités de paiement :
Vous pouvez effectuer le règlement :
1/Par carte bancaire et par Paypal, ce processus accélère le traitement de votre commande.
2/par virement : Lors de l’envoi de votre confirmation de commande vous trouverez un RIB. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès réception du paiement.
3/Option de paiement crédit gratuit Alma
Conditions générales d’utilisation des facilités de paiement Alma pour le Client DÉFINITIONS Les mots commençant par une majuscule dans les conditions générales et les conditions particulières ont les définitions suivantes : Vendeur : Toute personne morale vendant des biens ou des services. Prestataire : Alma SAS, au capital de 236 426,33 €, dont le siège social est 176 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 839 100 575. Client : personne physique majeure ou personne morale payant ses achats auprès du Vendeur via le service de paiement du Prestataire. Pays Acceptés : Liste des pays dont le moyen de paiement du Client doit être originaire. Sauf mention contraire dans les Conditions Particulières il s'agit uniquement de la France. OBJET Le "Paiement en plusieurs fois" ou le “Paiement différé” sont des facilités de paiement consenties par le Vendeur au Client permettant l'étalement du règlement de la commande en plusieurs fois ou son décalage à une date postérieure à la commande (2 fois, 3 fois, 4 fois, J+15 ou J+30 selon le choix du Vendeur). Ces facilités de paiement ne rentrent pas dans le champ d'application de la réglementation sur le crédit à la consommation (cf. art. L312-4 du Code de la consommation). Le Prestataire fournit un support technique au Vendeur et au Client pour la mise en place et la gestion de ces facilités de paiement. CONDITIONS L'accès à la facilité de paiement est réservé aux particuliers (personnes physiques majeures) et professionnels (personnes morales) résidant dans un Pays Accepté. Ces personnes doivent être titulaires d'une carte bancaire de type Visa, Mastercard, American Express ou Cartes Bancaires émise dans un Pays Accepté, ou d'un compte en banque tenu par une banque domiciliée dans un Pays Accepté et d’un numéro de téléphone du même pays que leur carte ou compte bancaire. En cas de paiement par carte, celle-ci doit être valable au moins un mois après la date de dernière échéance de la facilité de paiement. Les cartes à autorisation systématique, de crédit, prépayées, virtuelles ou dans un pays n'appartenant pas à la liste de Pays Acceptés ne sont pas acceptées. L'accès au service de facilité de paiement est soumis à la décision du Prestataire, qui peut en refuser l'accès au Client, notamment en cas de suspicion de fraude ou de risque d'impayé. Le Prestataire est susceptible de demander davantage d'informations au Client, afin d'autoriser son accès à une facilité de paiement. Cette demande pourra concerner la pièce d'identité du Client ou encore une demande d'accès au compte bancaire du Client. Le Client s'engage à ce que le Prestataire puisse prélever sur ses moyens de paiement les sommes dues aux dates prévues dans le reçu du paiement. Le Client consent à ce que la créance que le Vendeur aura contre lui puisse être cédée à un tiers. PRISE D'EFFET Le Client matérialise sa demande d'accès à la facilité de paiement par le clic du bouton « Payer en plusieurs fois » (ou "Payer en 2 fois", "Payer en 3 fois", "Payer en 4 fois") ou “Payer plus tard” (ou “Payer dans 15 jours” ou “Payer dans 30 jours”) du Prestataire. Le cas échéant, il pourra être demandé au Client d'apposer sa signature. Le Vendeur matérialise son accord pour cette facilité de paiement par le message « Paiement accepté » ou "Accepté". La commande du Client est alors validée et la facilité de paiement prend effet immédiatement. RÉTRACTATION Rétractation de la commande Le Client particulier dispose d'un délai de rétractation pour sa commande auprès du Vendeur tel que précisé dans les Conditions Générales de Vente du Vendeur. En cas d’exercice de ce droit auprès du Vendeur et d’annulation de l’achat, la facilité de paiement sera alors annulée et l'ensemble des sommes déjà versées au Vendeur par le Client lui seront remboursées. Rétractation de la facilité de paiement Le Client particulier dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de commande pour renoncer à la facilité de paiement consentie par le Vendeur et décider de payer comptant, en contactant directement le Prestataire à l'adresse support@getalma.eu. Dans le cas d'une rétractation, les éventuels frais payés par le Client lui sont remboursés par le Vendeur (hors frais de retour de la commande). S'il remplit les conditions d'applications de rétractation décrites dans l'article L121-16-1 du Code du Commerce, le Client professionnel bénéficie également d'un droit de rétractation pendant un délai de quatorze jours calendaires, selon les mêmes modalités que pour un Client particulier. ANNULATION Si tout ou partie de la commande est annulée conformément aux conditions générales du Vendeur, le montant de la facilité de paiement sera révisé en conséquence afin d'être aligné avec le nouveau montant dû. Le cas échéant (par exemple en cas d'annulation totale de la commande), le Vendeur remboursera le Client des trop perçus. RÉSILIATION En cas de non-paiement par le Client à la bonne date d'une somme due, le Vendeur peut résilier l'offre de facilité de paiement faite et exiger le paiement immédiat de la totalité de la somme restant due. De même, le Vendeur pourra résilier l'offre en cas de fausse déclaration de la part du Client (informations personnelles, données bancaires). Le paiement immédiat de la totalité de la somme restant due pourra alors être exigé. En cas de fraude bancaire, d'escroquerie organisée ou de défaut de règlement avéré, le Prestataire est susceptible de procéder aux actions suivantes : débit anticipé des fonds sur l'ensemble des cartes ou moyens de paiement connectés au Client ; gel des fonds du Client afin de procéder au recouvrement de son défaut ; gel des fonds du Client afin de permettre des investigations supplémentaires ; demande d'annulation de la vente auprès du Vendeur. Des fonds, des cartes bancaires ou tout autre moyen de paiement sont réputés 'connectés' à un Client dès lors que le Prestataire a suffisamment d'éléments corroborant un lien. Dans l'objectif de prouver sa bonne foi, le Prestataire s'attachera à documenter l'ensemble des éléments ayant permis ces connexions, notamment afin d'être en capacité de les produire auprès d'un tribunal. Le gel de fonds est susceptible d'être appliqué pour une période pouvant aller jusqu'à 180 jours (notamment en cas d'utilisation de documents falsifiés) afin de permettre aux équipes du Prestataire d'effectuer les investigations nécessaires à l'établissement des faits. A l'issue de cette période, les fonds seront remboursés au Client sans frais ou conservés afin de couvrir un défaut du Client. RELATIONS Afin de faciliter et de fluidifier les échanges, le Vendeur délègue la totalité de la gestion de la facilité de paiement (contrôle, acceptation, prélèvements, remboursement, recouvrement) au Prestataire. Ce dernier a recours à des supports de communication dématérialisés. Le Client peut cependant recevoir les présentes conditions générales et conditions particulières sur un support papier s'il en fait la demande auprès du Prestataire. PREUVE Le Vendeur, le Client et le Prestataire conviennent que les données, fichiers, enregistrements ou toute opération reçus ou conservés sur tout support informatique du Vendeur ou du Prestataire, ainsi que tout échange entre le Client et le Vendeur ou le Prestataire réalisé par voie électronique ou tout autre moyen dématérialisé constituent la preuve de la facilité de paiement accordée. Le Client reconnaît que le fait de cliquer sur le bouton « Payer en plusieurs fois » ou “Payer plus tard”, ou d'apposer sa signature sur l'interface du Prestataire, vaut engagement plein et entier de sa part. PÉNALITÉS DE RETARD En cas de retard de paiement caractérisé du Client, défini comme un retard de plus de 15 jours sur une échéance, le Prestataire se réserve le droit d'appliquer des pénalités de retard d'un montant au plus égal à 8% des sommes restant dues. Dans le cas où le Client est une entreprise, le montant minimal de la pénalité est de 40 € (indemnité forfaitaire de compensation des frais de recouvrement). A noter : Alma fera tout son possible pour procéder à une résolution amiable des défauts de paiement sans application de ces pénalités, à condition que le Client coopère pleinement dans le cadre de la démarche de résolution de l'impayé. INFORMATIONS, RÉCLAMATIONS Pour toute question relative aux présentes conditions, ou en cas de réclamation, le Client peut contacter le Prestataire à l'adresse support@getalma.eu. Le Prestataire s'engage à apporter une réponse dans les 48h. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES Voir notre Politique de confidentialité et de gestion des données.
Sécurisation :
Les données de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL 128 (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque.REDWOODPADDLE n'a en aucun cas accès à ces données, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.
Clause de réserve de propriété :
Les produits demeurent la propriété de la SAS PWRFOIL jusqu'au paiement intégral de la commande. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
Défaut de paiement :
La SAS PWRFOIL se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Article 5 : Modalités de livraison
La SAS PWRFOIL ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison de la part du Transporteur. La SAS PWRFOIL peut s'exonérer de toute responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au consommateur, soit du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.
Généralités :
Les produits achetés sur le site REDWOODPADDLE.COM sont livrables dans les pays suivants : France métropolitaine, Corse, Monaco, Suisse, Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Luxembourg, pays bas, Portugal, République Tchèque, Suède, Italie, Norvège.
Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des armées, hôpitaux et centres de vacances.
Pour toute commande située en dehors de l'union européenne (ex : Suisse) nous facturons hors TVA.
Délais de livraison :
La livraison peut varier de 1 à 3 jours ouvrables pour la France métropolitaine, Corse et Monaco, sous réserve de disponibilité des produits (conformément à l'article 2). Les jours fériés ne comptent pas comme jours ouvrés.
La livraison peut varier de 7 à 30 jours ouvrables pour les pays étranger, sous réserve de disponibilité des stocks (conformément à l'article 2).
Il s'agit d'un délai moyen en fonction de la destination, du mode d'expédition et de la disponibilité de l'article.
Modes de livraison :
Le produit commandé est livré par un transporteur, selon la nature du produit commandé et à l'adresse figurant sur le bon de commande.
Du colis à la livraison :
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison (TRANSPORTEUR). Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnée de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.
Aucunes réclamations ne pourra être faite si le bon de livraison est signé, ni auprès de la SAS PWRFOIL ni auprès du transporteur.
Dans le cas d'une livraison de planche de stand up paddle, si la planche est endommagé, il faut inscrire sur le bordereau de livraison :
»COLIS REFUSÉ , PLANCHE CASSÉE » ainsi que votre signature.
et uniquement cela .
Vous devrez nous informer de ce problème et nous vous rappelons afin de procèder rapidement a l'envois d'un nouvelle planche (le colis nous sera retourné directement sans aucun frais de transport à votre charge.)
Article 6 : Responsabilités
La SAS PWRFOIL ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat du fait d'un cas de force majeure, cas fortuit, perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie.
Nos batteries d'E-Foil ne disposent pas de l'homologation 38.3 nécessaire pour le transport aérien, il est donc interdit de faire transporter lesdites batteries par avion. Par conséquent la SAS PWRFOIL se décharge de toute responsabilité en cas de non respect de cette consigne.
Le choix et l’achat d’un produit sont placés sous l’unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de de la SAS PWRFOIL.
En cas de non-livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez un an maximum (à compter de la date de la passation de commande) pour vous manifester. Au-delà de ce délai nous n'accepterons aucune réclamation.
Article 7 : Droit de rétractation
Délai de rétractation :
Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de sept jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, de frais de retour. Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d'existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Lorsque le délai de septs jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires (ailerons...) dans son emballage d’origine, et non usagé.
Procédure de retour :
Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à votre charge.
Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande, seront pris en charge par PWRFOIL. Il vous suffit de contacter le service client PWRFOIL pour qu'un affranchissement vous soit envoyé à notre charge.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…) avec une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront ni repris ni échangés.
Nous nous efforçons de vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 15 jours après la réception des produits par nos soins.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté.
Article 8 : Garanties et SAV
Tous nos produits bénéficient d'une garantie de 2 ans, pièces et main d’œuvre. En cas de défaut pendant la période de garantie initiale, les réparations seront assurées gratuitement par nos soins, ou par un shaper/réparateur agrées par la SAS PWRFOIL.
Il est indispensable de nous contacter pour toute demande liée à la garantie ou SAV, qui dépendent des conditions d'utilisation du matériel.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit ou d'être dans le fichier client.
Nous vous rappelons que vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1640 et suivants du code civil.
Article 9 : Dispositions informatiques et libertés
A tout moment, "vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi "Informatiques et Libertés "du 6 janvier 1978). PWRFOIL ne divulgue vos coordonnées à aucun tiers.
Article 10 : Droit applicable et Compétence
Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou de l'utilisation du présent site sont soumises au droit français.
Le tribunal compétent en cas de litige sera le tribunal le plus proche de Perpignan.
Article 11 : Commande pour la Suisse:
A titre d'information toutes les commandes en livraison pour la Suisse seront facturées avec la TVA de 7,7% + frais de douane et de dossier directement sur notre site dès la création de votre compte avec votre code postal.
Article 12 : Commande pour les DOM-TOM:
A titre d'information toutes les commandes en livraison pour les DOM-TOM seront facturées en HT sur notre site dès la création de votre compte avec votre code postal.
Les Taxes d octroi de Mer OM et OMR d'environ 8,5% et 2,5% seront facturées au client qui devra s'en acquitter directement auprès du transporteur.
Article 13 : Coordonnées de la société
Siege Social :
La société SAS PWRFOIL est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Perpignan sous le numéro 432 365 211, numéro de TVA intracommunautaire FR 05432365211, le siège social est situé Ilôt de la vigneronne, Avenue du Docteur Jean Louis Toreilles 66000 Perpignan.
Vous pouvez contacter le Service Client de PWR-Foil :
par e-mail :sav@pwrfoil.com par téléphone : +33 (0)6 52 29 43 66 par courrier :
SAS PWRFOIL
service clients
Zac Pôle Nautique,
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